Vous êtes actuellement sur le site de PEFC Grand Est: https://pefc-grandest.fr
Contact
Directeur de la publication :
PEFC Grand Est
Complexe Agricole du Mont Bernard
Maison Régionale de la Forêt et du Bois
51000 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE
Tél.: 03 26 65 75 01
Conception et réalisation :
coreight.net, création de sites Internet
Hébergement :
GANDI SAS
63-65 boulevard Masséna
75013 PARIS
Limitation de responsabilités
PEFC Grand Est ne doit pas être responsable des dommages directs et indirects, ne doit pas être considéré comme responsable de l’utilisation de l’équipement, mais doit l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
PEFC Grand Est ne peut pas être responsable des dommages indirects (par exemple, une perte de marché ou perte d’une chance) suite à l’utilisation du site.
A propos des cookies
Un « cookie » est une suite d’informations, généralement de petite taille et identifié par un nom, qui peut être transmis à votre navigateur par un site web sur lequel vous vous connectez. Votre navigateur web le conservera pendant une certaine durée, et le renverra au serveur web chaque fois que vous vous y re-connecterez.
2 types de cookies sont déposés sur le présent site :
- Cookies internes nécessaires au site pour fonctionner.
Ces cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale. Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée. - – Cookies de mesure d’audience
Conditions de protection des données personnelles
En France, les données personnelles sont protégées par la loi n ° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n ° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site internet de PEFC Grand Est :
- Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
- Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
- Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.
Droits de reproduction
PEFC Grand Est est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, fils, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen utilisé, est interdite, autorisation préalable de: PEFC Grand Est.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient a été considérée comme constitutive d’une contrefaçon et de la réalisation des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Contenus et services
Les informations publiées sont régulièrement vérifiées, mais des erreurs ou des liens erronés, peuvent subsister. Pour signaler une erreur, une suggestion ou demander la rectification d’informations, écrivez-nous.